Règlement du forum

[Caius Julius Caesar]

Règles concernant le forum

Quelques points à respecter concernant le forum

-Le langage de type « sms » est proscrit

-Il vous sera demandé de faire attention à votre orthographe (tout le monde fait des fautes, c’est pour cela qu’il faut se relire).

-Ne vous inquiétez pas tout le monde fait des fautes (moi le premier ^^), essayer de vous relire un minimum. Ceci est demandé pour que votre message soit compris par tout le monde dès sa première lecture.

-pas d’injures :

« Les insultes et la diffamation envers des individus et sociétés sont sévèrement punies par la loi, y compris sur les forums et par conséquent interdites et supprimées à vue. Même remarque sur l'incitation à la haine raciale, sur le sexisme, l'homophobie, etc. La grossièreté n'est pas permise. »



Législation en vigueur


Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi ce forum et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française. Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :

- L'atteinte à la vie privée d'autrui (citation nominative de tierces personnes sans leur accord explicite). Dans ce cadre, l'envoi de messages électroniques non sollicités aux utilisateurs du site est interdit.
- L'incitation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence ;
- L'apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l'humanité ; la négation de crimes contre l'humanité ;
- La reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne la permettant pas
- La publicité ou les messages à vocation commerciale
- La diffamation et l'injure.